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vebre09marseille-histoire fleursetgraindesel

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Ce blogue a pour but de vous faire part de mes recherches, bien modeste, sur l’histoire de Vèbre et de sa région. Mais aussi de mettre en ligne un peu d’histoire des plantes du jardin botanique de Marseille; mon lieu de résidence. Le tout agrémenté de photographie et d’autres textes.

Publié le par Ponpon de Pey
Publié dans : #histoire Ariège
Vèbre 09_Areng LaRemise affaire Soulié

 

 

 

POURQUOI FAIRE SIMPLE LORSQUE L’ON PEUT COMPLIQUER  LES CHOSES

 

 

Lettre de l’ingénieur  en chef de l’Ariège  au préfet.

Monsieur le Baron

 

J’ai l’honneur de vous adresser  mon rapport sur l’affaire de M° Soulié contre les habitants du hameau de Laremise, commune de Vèbre.

Ayant été témoin de l’animosité des parties pour un objet qui n’en vaut réellement pas la peine, si elles voulaient  s’entendre. J’ai cru devoir pour la paix du quartier ajouter mon avis sur le moyen de terminer le procès ; Ce serait de permettre à M° Soulié  de fermer l’entrée de sa prairie en laissant libre l’accès aux fontaines. Si réellement Monsieur Soulié ne veut  qu’interdire l’entrée de sa propriété aux bestiaux  qu’on y mène pacager sous prétexte de les faire boire, il devra être satisfait ; si  d’un  autre côté  les habitants  ne veulent que jouir de la  fontaine (ils ne peuvent  pousser leurs prétentions plus loin) ; en se plaignant ils manifesteraient l’intention de nuire à  leur  adversaire.

Je suis avec respect

Monsieur le Baron

Votre très humble et très obéissant serviteur.

 

Ainsi s’ouvre le dossier aux archives de ce roman feuilleton.

Pour nous ce n’est pas qu’une simple affaire judiciaire .Ces textes nous apprennent la colonisation de La Remise, les caprices de l’Ariège au XVIII° et nous parle de la loi  de louis XV réglementant les routes en France ;

 

Le   28 octobre  1821 le préfet communique une pétition du juge Soulié  à l’ingénieur en chef des Ponts et Chaussés 

 

Requête  de  Soulié 20 Mars 1821

La requête est fort longue .

Lorsqu’il achète ce terrain contigu au sien ce n’était qu’un lac en période de crue et un immense bourbier puant le reste du temps. Il draina ce marécage  à l’aide d’un canal parallèle au pavé qui longe la route et à grand frais. L’eau devint alors limpide et apparut la source principale.

 

Plusieurs personnes bâtirent successivement aux environs , ils prirent petit à petit l’habitude de venir puiser l’eau de laver le linge et pour abreuver les bêtes ils démolirent  une partie du  mur(2m de haut) à son  point de contact avec  l’éperon. La propriété qui était close avec un simple passage côté rivière devint ouverte à tout le monde.

Comme la petite source qui sourdait entre, les pavés ne fournissait plus d’eau ils déterrèrent    quelque cailloux pour y faire leur fontaine ; Ils prétendaient que ni Soulié ni ceux qui ne faisaient pas cause commune avec eux ni avaient aucun droit.

Il semble donc que le petit peuplement de La Remise était divisé .

Soulié avait là un troupeau la bâtisse mentionnée sur le plan devait donc comporter une grange et peut-être un petit logement. Le plan ne le représente pas comme une maison.

 

Les habitants se croyaient tout permis sur ce terrain ils y lavaient le linge, d’autres immondices ,étendaient le linge sur les pavés ou au bord de l’Ariège, traversaient la propriété  au lieu de passer par la Pontarre (chemin  communal), écartaient le troupeau de Soulié etc. exaspéré  Maitre Soulié  saisit la justice le 4 novembre 1815.

Cela peut nous paraitre étonnant mais   c’était l’habitude de l’époque  les usurpations des habitants sur les terres des communaux ou aux dépens des chemins qui ne fut régularisé qu’en 1840. Il en a été de même à Verdun (09)

 

Depuis cette date plusieurs de ses voisins intervinrent dans l’instance. Six ans après l’affaire s’était aggravée.

 L’expert Mr Hubert rendit son rapport. Le procès fut repris en 1816. Les habitants n’opposèrent pas des droits personnels. Le pavé de 2 mètre, entre route soutenue par un mur de 2 m et canal serait propriété d’un tiers, le domaine.

 Rien sur les nuisances et le linge sale que doivent supporter vaches et chevaux.  « Il sagit moins d’examiner si j’ai la propriété des  deux  mètres de terrain parallèle et contigu à la banquette de la route que la question de savoir si j’ai le droit d’empêcher que les adversaires entrent dans mon enclos. »    

Maitre Soulié devait être vexé ,  il porte plainte pour être chez lui et la justice lui dit que la bande des 2 mètres n’est pas à lui.

Mais au fait je crois bien que cela est toujours d’actualité lorsque l’équipement a élargi la route il a exproprié une bande de terrain, mais cette bande n’a pas, me semble- t-il, été  utilisé dans toute sa largeur.

Il entend démontrer que le pavé n’est pas une dépendance de la route  tout au plus un accident avec une servitude et qu’il a dû être compris dans la vente et qu’il doit être en possession de tout ce qui est compris dans le contrat.

 

La route

Elle fût construite environ 40 ans avant « suivant les dimensions prescrites par l’arrêt du conseil d’état du 6 janvier 1776 sans aucun fossé. Ce règlement ordonne que les routes de deuxième classe seront ouvertes à la largeur de 36 pieds sans complément de fossés dans cette largeur.

Le roi considérant sans qu’il en résultat aucun avantage pour le commerce et qu’il était  de sa justice  et de sa bonté de laisser à l’industrie des cultivateurs et à la reproduction des denrées tout ce qu’il ne serait pas absolument nécessaire de destiner aux chemins… »    L’article 7 prévoit que la largeur des routes pourra être moindre dans les régions de montagne.  L’article 8 prévoit que les fossés seront construits que quand cela sera nécessaire.  Et l’article 508 du code civil vient à son secours « en d’autres termes l’état n’entend avoir la propriété que de ce qu’il entretient » il ne manquait plus que l’entretien des fossés qui selon de le décret du 11 décembre 1811 incombe aux riverains pour les grandes routes.

De tout cela il ressort que la pavé appartient à Soulié et donc la petite source ;

Molière était mort depuis longtemps mais les plaideurs étaient et sont toujours d’actualité.

 

Le pavé  n’a plus son utilité puisque la rivière  a été « irrévocablement fixée ailleurs »   Le chemin constitue le fond dominant et le terrain le fond servant. Il y a donc contradiction selon maitre Soulié car nul ne peut avoir une servitude sur son propre terrain. Je laisse aux amateurs de droit le soin de s’en « dépatouiller »

Les affiches publiées viennent aussi à son secours.

 Au 3° point nous apprenons que le bras gauche de la Rivière fut coupé et que les habitants prirent possession de ce qui fut délaissé. _Ce bras était encore partiellement actif,  lorsque nous étions enfants, par grandes eaux et par l’irrigation de la prairie de Pagés._

Partout les riverains de la route payent les impôts pour les terres jusqu’au pied du mur de soutènement, ce qui a été pris en compte par le cadastre de 1783.

En 1804 lors d l’achat il n’y avait là qu’un immense bourbier verdâtre sans aucune source apparente le pavé n’était pas mentionné dans l’acte d’achat Il doit donc être maintenu dans sa propriété.  

La contestation qu’il doit subir « n’a pour cause que  la malveillance de quelques individus moteurs et instigateurs de prétentions déraisonnables ».

 D’un côté sa famille à fait d’énormes sacrifices  pour assainir ce terrain et   « de l’autre , il s’agit de quelques Nouveaux Colons attirés près de la route royale par la facilité de trafic et du roulage qui voulant ramener l’âge d’or dans leur quartier trouvent simple de chercher les aises  de la vie partout où ils peuvent les rencontrer ».

 

La naissance de La Remise

 

« L’un sans qu’il lui en ait couté un centime a construit une grange et une remise sur le terrain qui restait à la commune.

L’autre, s’est emparé d’un lambeau de ce communal sans bourse délier et la ceint d’un mur à pierre et chaux.

Un troisième en a compris sans autorisation environ cent canes carrées dans son enclos. Leurs habitations ne sont qu’à la portée d’un trait de la rivière  (91m) à laquelle  aboutit le communal dont ils ont fait leur air, ils sont environnés de sources et s’ils entrent dans mon enclos c’est moins par besoin que pour narguer le propriétaire. »

 

La deuxième requête reprend l’les termes de la première en plus concis.

 

La route des Cabannes fut faite vers l’an 1780. Les propriétaires riverains ne furent pas indemnisés . La largeur de la route fut fixée à 8 m par le règlement du 6 février 1776

 

La défense des habitants

 

*An 1772 une inondation ravagea la commune de Vèbre.

Des ouvrages de protection sont construits

 

*En 1774 ou 75  lorsque les ouvrages furent terminés deux sources jaillirent, une à un mètre soixante-dix dans le pavé et l’autre à 8m. La première tarit en été la seconde  est abondante.

Depuis cette époque les habitants de la commune et les voyageurs ont pris l’habitude d’abreuver leurs bestiaux à cette source. Ils en avaient le droit puisqu’elle était dans un terrain public et communal. Cet usage qui était agréable et commode devint nécessaire lorsque plusieurs familles de Vèbre  s’installèrent à la Remise le texte précise il y a plus de trente ans. En 1783 il n’y avait pas de constructions  donc elles se sont faites entre 1783 et 1791 soit au début de la révolution. Ils s’abreuvaient et lavait le linge dans ces eaux. Ils exerçaient donc le droit que la nature leur donnait.

 

* Le 6 janvier 1776  est édité le règlement de la route des Cabannes. Elle fera 36 pieds de large entre les deux banquettes et n’aura pas de fossés ;

 

*Le 11 brumaire an treize Monsieur Jean-Baptiste  Soulié  avocat    acquiert en adjudication le terrain de la Pontarre. Jérôme Soulié (de la même famille) était Maire. Le terrain de 26 ares confrontait au couchant Soulié notaire et Sarut Martial. Il est vendu sans aucune garantie de mesure ni de servitudes active ou passive. Prix d’achat 700f ; Pour les habitants l’acte d’aliénation renforce leur droit puisqu’ils en jouissaient avant cet acte. Mr Soulié a reconnu ce droit jusqu’au 4 novembre 1815 jour auquel il a fait dresser un procès-verbal contre Pierre Lafaille et la fait citer successivement devant le juge de paix et ensuite devant le tribunal pour lui interdire l’usage des fontaines. Et puis les autres habitants du hameau demandèrent à intervenir au procès.

 

* 1815  le règlement de vive voix du conflit n’aboutit pas l’affaire commence

 

Hameau construit depuis trente ans le tribunal ordonne une vérification des plans

 

*4 novembre 1815 jusqu’à  Soulié reconnait le droit _depuis 11an

Ce jour il cite en procès pierre Lafaille

 

* Le 20 février 1816 le tribunal ordonne la vérification du plan de 1883 fourni par Soulié et la levé du plan des lieux où figureront la source les ouvrages etc…

Il demande aussi les dimensions du terrain compris entre la grand route et le canal  la hauteur de la muraille la position des sources…

 

Le terrain entre la route et le canal est de 2 m de large et il renforce le mur.

Pour l’expert  le pavé en cailloux n’a pu être fait que par le gouvernement pour renforcer la route.

 

1822 reprise du procés

Le procès est repris le 18 avril 1822 et le tribunal renvoie les parties devant le conseil de préfecture sur le fait de savoir si le pavé de deux mètres de large dans lequel sort une source fait ou ne fait pas partie du domaine public.

 Le conseil de préfecture  ne s’occupe que de la petite source

 

Arguments de la défense :

L’arrêté du 15 pluviôse an 11 prenant pour base  les lois du 16 et 28 pluviôse an 8 ont décidé que l’autorité administrative est seule compétente pour déterminer l’étendue ou les bornes d’une vente qu’elle a consentie.

Pour l’avocat des habitants  ceux –ci ont le droit de puiser de l’eau d’abreuver leurs bêtes et de laver leur linge dans ces fontaines.   Pour l’ingénieur et donc pour la défense le pavé est une dépendance de la route et appartient à l’état.

 Pour la grande source lorsque les habitants ne peuvent pas s’approvisionner à la rivière il doivent puiser l’eau à cette source, elle est d’utilité publique. L’avocat s’appuie sur la jurisprudence pour démontrer le bon droit des habitants. Ce texte nous apprend aussi qu’aucune des  villages voisins  ne puise l’eau à l’Ariège.

Notre  avocat  argumente longuement et analyse les preuves fournies sous toutes les coutures sans oublier de contrer les arguments de l’accusation ce qui donne une bonne longueur à la plaidoirie. En sorte Clochemerle avant l’heure.

Le jugement du tribunal de Mars 1821

Les mémoires des parties  ne nous disent rien sur l’origine et le déroulement des faits avant 1815

 Cela est expliqué dans le jugement du 20 mars 1820. Voir infra

 

Jugement   pour la source principale

Le tribunal renvoie le procès en Conseil de Préfecture pour savoir à qui appartient le pavé et rend son jugement pour l’accès à la prairie et le droit de propriété de la source principale.

 

Le tribunal dit que en creusant le sol les habitants obtiendront une eau aussi bonne à leur usage. Ce n’est pas pour la communauté que les exposants ont acquis et réparé le sol dont s’agit, à grand frais, et qu’ils sont fondés à en jouir ; que l’eau qu’ils ont réussi à épurer pourra fertiliser la prairie. La justice fera respecter le droit de propriété  et empêchera qu’on lui porte atteinte.

Pétition à la préfecture du 20 mars 1821

 

Jugement pour la propriété du pavé

Attendu que la partie de la route qui longe la prairie d’areing n’a besoin d’aucun fossé  de décharge l’administration n’entend empêcher le propriétaire riverain de l’utilisation  à son profit et sans abus. Les agents des ponts et chaussés détruiront toutes rampes  et entassement de matériaux servant à introduire du bétail ou au passage des hommes dans  le terrain adhérant à ladite partie de la route. 

 

Les faits apportés à l’histoire du village

*1772 une inondation ravage la commune L’Ariège abandonna son cours et se fraya un lit à l’emplacement de la route royale.  La communication entre la ville d’Ax et la partie septentrionale du département était interceptée ou très difficile.

Une digue de protection fut construite, elle existe toujours. En plus un éperon en ligne courbe reliait la Route Royale, surélevée de 2m à la digue. Il allait du bord inférieur du carrefour actuel  à la grange actuelle de la maison Soula.  Sur le plan dressé en 1821 il existait une bâtisse sur l’emplacement du jardin attenant à la digue. Un mur de soutènement  de la route  fut construit  il  a été doublé d’un pavé de deux mètres de largeur en pente et couvert de gazon.

 

* Le 6 janvier 1776  est édité le règlement de la route des Cabannes. Elle fera 36 pieds de large entre les deux banquettes et n’aura pas de fossés

*Règlement du 6 02 1776 ; classement des routes

1° ordre   42pieds

2°ordre    36pieds

3° ordre   30pied s

4° ordre  24 pieds

Les routes seront bordées de fossés que lorsque cela sera jugé nécessaire.

 

* La route des Cabannes fut faite vers l’an 1780. Les propriétaires riverains ne furent pas indemnisés. La largeur de la route fut fixée à 8 m

*première construction entre1786 selon les chiffres de la défense (30ans) et1800 (selon le tribunal)

Pierre Lafaille_ En 1821 il avait quitté le village depuis 20ans environ. Il  s’établit près de la grand route il a bâti entre la rive gauche de l’Ariège et le chemin il exerce un commerce. Il ajoute des remises à son habitat.    Il s’est donc installé là vers 1800. Le quartier est habité par 5 ou 6 familles venues depuis moins de 10 ans. Donc les suivants sont arrivés vers 1810.

Tant qu’il y avait que des mauvaises eaux dans le terrain dont s’agit Lafaille puisait l’eau à la rivière dont sa maison est plus rapprochée que du canal des exposants.

Notons qu’aux Cabannes la population utilisait des puits.  Lorsque le canal  a été fait il puisa l’eau au canal lorsque celle de la rivière n’était pas bonne ou  quand elle était trop froide ou trop chaude . Au début les gens escaladaient le mur puis petit à petit se servirent de plus en plus souvent au canal et firent un passage à la jonction de l’éperon et de la route.

La maison de Lafaille servait d’entrepôt pour tout ce qui arrivait ou était expédié pour le compte de la petite colonie.

Donc on fit un abreuvoir suivi d’un lavoir et on arrachait les pierres du canal pour faire des bassins. L’eau y était puisée, passe encore, les bêtes s’abreuvaient et divaguaient dans les cultures et celles de Soulié étaient repoussées le linge y était lavé, mais aussi la laine teinte et la laine lavée pour enlever le suint. Les teintures qui étaient alors naturelles  sont des produits toxiques et des vaches moururent. On y lavait aussi le grain grillé, couramment utilisés pour l’alimentation. Les bassins étaient encombrés d’immondices et les foins ne se vendaient plus.

 Lorsque les exposants ont voulu faire cesser sérieusement l’entrée dans la prairie les habitants déclarèrent qu’ils n’y entreraient plus si les autres n’y entraient plus. Mais Pierre Lafaille, le meneur pressé de s’expliquer à prétendu  ériger en droit ce qui n’était d’abord que tolérance , d’où le procès qui suivit. 

 Les autres intervenants

*Paul Lafaille

*Jean Pierre Lafaille fils et - héritier de feu Pierre Lafaille

*Guilhaume Furieux Roulier

*Joseph Jougla maréchal ferrant

*Jean Soula Cordonnier

*Françoise Costessèque veuve de Jean-Baptiste Lacase mère tutrice de Catherine et Guilhaume Lacase, ses enfants mineurs

*Françoise et Marthe Lacase  ouvriers, enfants et cohéritiers du dit Lacaze.

 

Une autre affaire opposa Soulié à la commune pour des arbres plantés sur le communal et en 1833 une autre grande inondation ravagea la plaine de La Remise en 1833, la route nationale fut coupée  les champs de la Moudérette, un peu en aval d’Areing côté montagne couverts de cailloux et la terre emportée. Les pierres étaient même descendues des pentes de la montagne.

 

La vie n’était pas un « long fleuve tranquille » dans nos villages.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

   

                                                                       

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